Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMELEON
WINTERTHUR-EUROPE VIE (LUXEMBOURG) S.A.

Numéro de dépôt :
3159682
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
KAMELEON de WINTERTHUR-EUROPE VIE (LUXEMBOURG

Présentation de la marque KAMELEON

Déposée le 11 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) WINTERTHUR-EUROPE VIE (LUXEMBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAMELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WINTERTHUR-EUROPE VIE (LUXEMBOURG domicilié(e) 25 ROUTE D'ESCH, G.-D. DE LUXEMBOURG,L-1470 LUXEMBOURG - L-1470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULA LEITE WINTERTHUR - EUROPE VIE domicilié(e) 25 ROUTE D'ESCH, G.-D. DE LUXEMBOURG,L-1470 LUXEMBOURG - France.

La marque KAMELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMELEON est expirée depuis le 11 avril 2012.

WINTERTHUR-EUROPE VIE (LUXEMBOURG a également déposé les autres marques suivantes : EPARGNE+


WINTERTHUR-EUROPE VIE (LUXEMBOURG) S.A. - 25 ROUTE D'ESCH, G.-D. DE LUXEMBOURG,L-1470 LUXEMBOURG - L-1470 - France


PAULA LEITE WINTERTHUR - EUROPE VIE - 25 ROUTE D'ESCH, G.-D. DE LUXEMBOURG,L-1470 LUXEMBOURG - France


Inscription le 13 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449598 - Publication au BOPI 2007-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Contrat d'assurance-vie